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Comment importer des USA


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Voici un résumé des procédures que j'ai utilisées pour importer mon dune buggy au Québec à partir des États-Unis.  Selon les commentaires de quelques personnes, il semble que le processus ne se passe toujours exactement pareil, donc votre expérience pourrait être un peu différente mais ce résumé vous donnera une idée sur ce qu'il m'a fallu faire pour y arriver.  Tout ceci peut aussi être confié à un "broker" en douanes.  Avant de commencer, vous voudrez peut-être visiter les pages d'importation du gouvernement canadien et d'exportation du gouvernement américain.

Première étape: Le choix du véhicule

Avec l'expérience, je sais qu'il est beaucoup plus facile, pour ne pas dire essentiel, que le véhicule acheté ait un "title" au nom du vendeur.  Le "title" est un document que nous n'avons pas au Québec mais qui indique qui est le propriétaire du véhicule.  Ici, le certificat d'immatriculation remplit ce rôle en plus de celui d'enregistrer l'immatriculation.  Le "title" n'existe pas depuis toujours et selon les états, il se peut que le vendeur n'en ait pas.  Dans ce cas, je ne sais pas si c'est possible.  Le véhicule que j'ai acheté n'avait que des enregistrements transférables (transferable registration) qui se sont avérés suffisants pour l'importation.  Comme le "title" signifie qui est propriétaire du véhicule, le vendeur ne voudra sûrement pas vous le donner ou l'envoyer par la poste avant d'avoir eu le paiement complet pour la transaction.  Donc, vous devrez faire un choix: vous déplacer pour acheter le véhicule et l'entreposer quelque part pendant le reste des procédures ou bien, payer le véhicule et demander au vendeur de l'entreposer pendant la même période.  Les deux sont valables et dépendent de plusieurs facteurs: la confiance que vous avez envers le vendeur, la distance, le prix, le mode de transport.  Nous en discuterons ici et vous vous ferez une idée. 

Deuxième étape: Les procédures

Comme j'achetais mon buggy via eBay.com, je n'avais pas physiquement vu le véhicule avant la clôture de l'enchère et j'étais un peu anxieux de le voir, en espérant qu'il soit tel que décris.  J'avais aussi un mauvais "feeling" face au vendeur, peut-être, par exemple, parce que le prix ne s'étais pas rendu aussi haut qu'il espérait.  Ceci était causé par des communications électroniques un peu sèches et lentes.  Il s'est avéré que le vendeur, une fois que je l'ai rencontré, était très sympatique et avait tout simplement un peu de difficultés avec l'ordinateur! 

Vérification policière

Alors, je me suis rendu dans l'état de New York avec la remorque pour aller chercher le véhicule tout de suite.  J'avais demandé au vendeur le numéro de série que j'ai fait vérifier par un policier dans un poste de police d'état sur mon chemin.  Je voulais confirmer que le véhicule donneur pour ce dune buggy n'était pas déclaré volé.  Le véhicule n'était même pas dans le système informatique américain donc pas de danger.  Je me suis rendu au poste de Chazy, NY mais ça aurait pu être n'importe lequel.  Pour se rendre, prendre la sortie 41 de la 87 Sud, touner à gauche, faire un mile, tourner à gauche encore sur la Route 9 Nord et le poste de "Troopers" est juste un peu plus loin sur la droite. 

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L'étape suivante était de me rendre chez le vendeur, qui m'avait donné rendez-vous près de l'autoroute pour qu'il me conduise chez lui.  Après une inspection sommaire, avoir gonflé un pneu à plat et chargé toutes les pièces incluses dans la transaction, nous étions prêt à repartir en direction de la douane américaine de Champlain.  Nous avons signé un contrat de vente (bill of sale) qui donnait la marque, le modèle, l'année, le numéro de série ainsi que le nom et l'adresse du vendeur, le kilométrage et le prix.  Le stress peut maintenant commencé. 

La douane américaine

La loi américaine exige que toute personne voulant exporter un véhicule hors des États-Unis, doit envoyer le "title" original du véhicule au moins trois jours avant que ce dernier ne passe à la frontière.  L'unique but de cet exercise est de s'assurer que ce véhicule ne vient pas d'être volé.  Donc, après trois jours, lorsque l'exportateur passe avec le véhicule, il se sera écoulé assez de temps pour que le vol soit rapporté et présent dans le système informatique.  L'agent m'a donné une photocopie de mon immatriculation transférable et je suis reparti.  Détail intéressant: les jours de fin de semaine comptent dans les trois jours, donc on peut laisser le "title" le vendredi et passer le véhicule le lundi... (C'est ce que j'ai fait).  Pour informations:  US Customs Bureau (Champlain NY) (518) 298-8321 (il faut y aller entre 8:00 et 16:00!  À la douane de Champlain, le bureau se situe vis-à-vis les guichets américains mais entre les voies routières direction nord et sud, donc il faut tenir la gauche pour entrer dans le stationnement. 

L'attente

Comme je n'avais pas l'intention d'attendre au USA pendant trois jours, j'ai entreposé mon trésor dans un garage tout près pour 10 $US par jour.  Le garage en question est: 

Garceau's inc 
1038 Route 11 
Champlain NY 12919 
(518) 298-8438 ou 3272 

Le prix n'inclus pas d'assurance.  Demandez une facture et prenez des photos de votre véhicule stationné (on ne sais jamais). 

Le passage du véhicule

Après le délais prescrit, je suis retourné chez Garceau, j'ai payé mon dû et chargé mon trésor.  Un arrêt à la douane américaine (entre 8:00 et 16:00) où l'agent vérifie le numéro de série du véhicule et le système informatique et étampe enfin les documents.  Ensuite, il faut se rendre à la douane canadienne.  La raison principale (déguisée derrière le remplissage d'un formulaire) est de percevoir la TPS et TVQ!  J'avais un contrat de vente et ils y ont pris le montant de la transaction pour calculer les taxes.  Lorsque j'avais appelé la ligne d'information sans frais, on m'avais dit que cette pratique n'est pas automatique.  S'ils ont des doutes sur la valeur, ils peuvent donner une valeur arbitraire ou demander une évaluation officielle.  C'est donc utile d'avoir un contrat de vente avec le bon montant, ou du moins, un montant raisonnable.  Lorsque les taxes sont payées, l'agent nous remet une copie du formulaire 1 qu'il faudra montrer à la SAAQ et on s'en va!  Ça y est, le véhicule est importé!  Il ne reste qu'à le plaquer. 

Troisième étape: L'immatriculation

Le même jour, je suis allé à la SAAQ avec tous mem papiers pour faire le transfert de propriété.  Le faire tout de suite n'était pas nécéssaire mais j'avais hâte d'avoir un document officiel qui dise que ce trésor m'appartient.  Petit hic, la SAAQ n'accepte pas mes enregistrements transférables comme "title".  Cependant, les commis ont un gros bouquin qu'ils appellent leur livre d'exception et ils ont déterminé qu'un véhicule provenant de l'état de NY et construit avant 1973 n'as pas besoin de "title".  Ouf!  J'ai alors payé pour une plaque hors route, la seule que je peux avoir avant de passer l'inspection mécanique, ainsi qu'un certificat d'immatriculation à mon nom. 

Beaucoup de travail reste encore à faire pour que ce véhicule soit en condition routière acceptable.  Allez, au boulot!
 


 
 

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Dernière mise à jour: 20 mai 2003